Résolutions

COMITÉ DES RÉSOLUTIONS

Le Comité des Résolutions de la Direction du Québec examine toutes les résolutions soumises par les filiales pour modifier nos Statuts. Les résolutions concernant un changement aux Statuts provinciaux sont soumises au Congrès provincial afin d’être ratifiées par les délégués. Celles qui sont acceptées sont ensuite soumises à la Direction nationale afin d’être approuvées.

Les résolutions concernant les Statuts généraux sont soumises au Congrès provincial afin d’y être ratifiées par les délégués. Celles qui sont acceptées sont ensuite soumises au Congrès national pour approbation.

Les résolutions sont très importantes puisqu’elles permettent d’améliorer nos filiales et d’améliorer la Légion royale canadienne en général.

Norman Shelton
Président du Comité des résolutions